TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3242810
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/08/2013
Présentation de la marque TOURNIER-BOTTU INTERNATIONAL
Déposée le 26 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TOURNIER-BOTTU INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL domicilié(e) 9 rue de la Libération,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 953 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
La marque TOURNIER-BOTTU INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNIER-BOTTU INTERNATIONAL est expirée depuis le 26 août 2013.
TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TBI , SIEBEL , TBI
TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 9 rue de la Libération,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France - SIREN 440953347
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Inscription le 11 avril 2006 - Changement d'adresse n°431897 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; bandes et bandages médicaux, bandes pour pansements, bandes à varices, ceintures hygiéniques, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de souture, collant, bas, mi-bas de contention médicale, bonnets, couvres moignons, tricot tubulaire, grands brûlés, bas, collant, chaussette de maintien, ceinture de soutien lombaire, genouillères, chevillères, bas de recouvrement, gants, anti-allergiques chaussettes massantes unisexe – avec picots en matériaux composites disposés suivant les joints de réflexologie. Vêtements, chaussures, chapeaux, paramédicaux à but massant, relaxant, amincissant, veinotonique, revitalisant, anti-stress ou analgésique ou tonifiant. Vêtements, chaussures, chapeaux médicaux en général.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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